Section parente

Livre IV

Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)

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Section 1

Soins

D432

Code de la sécurité sociale

Titre III : Prestations

Chapitre 1 : Dispositions générales

Chapitre 2 : Les prestations en nature

Section 1 : Soins

Section 2 : Appareillage

Section 3 : Réadaptation fonctionnelle, rééducation professionnelle, reclassement et reconversion professionnelle

Chapitre 3 : Indemnisation de l'incapacité temporaire

Chapitre 4 : Indemnisation de l'incapacité permanente

Section 1 : Victimes

Section 2 : Ayants droit

Section 3 : Dispositions communes

Section 4 : Dispositions d'application

Chapitre 5 : Frais funéraires

Chapitre 6 : Dispositions communes aux prestations en espèces

Chapitre 7 : Fonds commun des accidents du travail survenus dans la métropole