Code de la sécurité sociale

Section 1 : Soins

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examens spéciaux pour les accidents du travail de longue durée

Résumé. La sécurité sociale peut organiser des examens spéciaux si tu es malade ou blessé plus de six mois à cause d'un accident du travail.

En vigueur depuis le 2 juillet 2006

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Durée d'interruption de travail pour un examen spécial

Résumé. Si tu es malade ou blessé pendant plus de six mois à cause d'un accident du travail, la sécurité sociale peut organiser des examens spéciaux pour t'aider.

La durée d'interruption de travail ou de soins continus mentionnée à l'article L. 432-4-1 (Protocole de soins pour les accidents du travail) est fixée à six mois.

En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985

Section 1 : Soins
Article D432