Code de la sécurité sociale
Chapitre 2 : Assiette, taux et calcul des cotisations
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Calcul des cotisations sociales
Résumé. Cette section du Code de la sécurité sociale explique comment calculer les cotisations sociales pour différents types de travailleurs et situations.
En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Chapitre 2 : Assiette, taux et calcul des cotisations
Section 1 : Cotisations assises sur les rémunérations ou gains versés aux travailleurs salariés ou assimilés
Section 2 : Cotisations assises sur les avantages de vieillesse
Section 3 : Cotisations assises sur les rémunérations des salariés à temps partiel
Section 4 : Cotisations assises sur les revenus de remplacement
Section 5 : Cotisations des travailleurs indépendants
Section 6 : Dispositions communes
Section 7 : Procédure de fixation du plafond des cotisations
Section 8 : Dispositions propres aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Section 9 : Dispositions concernant les actions distribuées aux salariés