Code de la sécurité sociale
Section 1 : Cotisations assises sur les rémunérations ou gains versés aux travailleurs salariés ou assimilés
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Calcul des cotisations sociales pour les salariés
Résumé. Cette section explique comment calculer les cotisations de sécurité sociale pour les salariés, avec des règles spéciales pour ceux qui ont plusieurs employeurs.
Paragraphe 3 : Assurance veuvage
Abrogé25 août 2004En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Section 1 : Cotisations assises sur les rémunérations ou gains versés aux travailleurs salariés ou assimilés
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Dispositions propres à chaque branche