Code de la sécurité sociale
Section 3 : Cotisations assises sur les rémunérations des salariés à temps partiel
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Calcul des cotisations pour les salariés à temps partiel
Résumé. Cette section explique comment calculer les cotisations sociales pour les salariés qui travaillent à temps partiel.
En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Section 3 : Cotisations assises sur les rémunérations des salariés à temps partiel