Code de la route

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les convois à traction animale

Résumé. Les règles pour les convois de véhicules tirés par des animaux, comme le nombre d'animaux et la présence d'un conducteur.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Limitation du nombre d'animaux pour l'attelage des véhicules

Résumé. Il est interdit d'atteler plus d'un certain nombre de chevaux ou bêtes de trait selon le type de véhicule et son usage, sauf sur les routes très pentues ou longues.

I. - Sauf dans le cas d'un transport exceptionnel ou d'un convoi de véhicules, il ne peut être attelé :

1° Aux véhicules servant au transport des marchandises, plus de cinq chevaux ou bêtes de trait s'il s'agit de véhicules à deux roues, plus de six boeufs ou de huit chevaux ou autres bêtes de trait s'il s'agit de véhicules à quatre roues sans que, dans ce dernier cas, il puisse y avoir plus de cinq animaux en enfilade ;

2° Aux véhicules servant au transport de personnes, plus de trois chevaux s'il s'agit de véhicules à deux roues, plus de six s'il s'agit de véhicules à quatre roues.

II. - Toutefois, cette limitation du nombre des animaux d'attelage n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une déclivité ou d'une longueur exceptionnelles.

III. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles pour les convois de véhicules à traction animale

Résumé. Les convois de véhicules tirés par des animaux ont des règles strictes sur le nombre d'animaux et leur attelage.

Pour un convoi de deux véhicules, le nombre d'animaux attelés ne peut dépasser quatre pour le premier et deux, attelés de front, pour le deuxième.

Pour un convoi de trois véhicules, seul le premier peut avoir deux animaux attelés, les deuxième et troisième ne devant en comporter qu'un seul.

Les animaux attelés au deuxième véhicule et, éventuellement, au troisième doivent être attachés à l'arrière du véhicule qui les précède et de manière que chacun de ces véhicules ne puisse s'écarter sensiblement de la voie suivie par le précédent.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Conduite d'un convoi de véhicules à traction animale

Résumé. Un convoi de véhicules tirés par des animaux peut avoir un seul conducteur s'il y a au plus trois véhicules, et ce conducteur doit être sur le premier véhicule.

Par dérogation à l'article R. 412-6 (Règles de conduite et prudence sur la route), un convoi de véhicules à traction animale peut ne comporter qu'un seul conducteur sous réserve que le convoi ne comprenne pas plus de trois véhicules.

Ce conducteur, s'il n'est pas à pied, doit se trouver sur le premier véhicule.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles pour les attelages avec plusieurs animaux

Résumé. Si un attelage a plus de six animaux ou plus de cinq en ligne, il faut un aide pour le conducteur.

Quand le nombre de bêtes de trait d'un attelage est supérieur à six ou excède cinq en enfilade, il doit être adjoint un aide au conducteur.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale
Article R434-1
Article R434-2
Article R434-3
Article R434-4