Code de la recherche

Titre V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE

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Règles pour diverses recherches

Résumé. Ce titre décrit les règles spécifiques pour différentes activités de recherche, comme en mer, sur les déchets radioactifs, avec des produits chimiques ou en archéologie.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Titre V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
Chapitre Ier : LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE MARINE
Chapitre II : LES RECHERCHES SUR LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
Chapitre III : UTILISATION EN RECHERCHE DE CERTAINS PRODUITS CHIMIQUES
Chapitre IV : LA RECHERCHE EN ARCHÉOLOGIE