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Titre V

AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE

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Chapitre III

UTILISATION EN RECHERCHE DE CERTAINS PRODUITS CHIMIQUES

R253-1 — R253-3

Code de la recherche

Chapitre II : LES RECHERCHES SUR LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS

Article R252-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Compétences du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Résumé Cet article dit où trouver les règles pour le conseil scientifique de l'agence de gestion des déchets radioactifs.

Les compétences du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs relatives aux programmes de recherche et développement conduits par celle-ci sont fixées par l'article R. 542-14 du code de l'environnement.

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Article R252-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles applicables aux laboratoires souterrains pour le stockage des déchets radioactifs

Résumé Les laboratoires souterrains pour stocker des déchets radioactifs doivent suivre des règles spécifiques.

Les règles applicables à l'autorisation d'installation et d'exploitation d'un laboratoire souterrain destiné à étudier l'aptitude des formations géologiques profondes à stocker des déchets radioactifs sont fixées par la section 3 du chapitre II du titre IV du livre V du code de l'environnement.

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Article D252-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à vie longue

Résumé Les recherches sur les déchets radioactifs durables suivent des règles précises et sont gérées par une agence spécialisée.

Les recherches et les études relatives à la gestion des déchets radioactifs à vie longue de haute ou de moyenne activité mentionnés à l'article 3 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs sont organisées selon les modalités fixées par l'article D. 542-88 du code de l'environnement.

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