Code de la recherche

Chapitre IV : LA RECHERCHE EN ARCHÉOLOGIE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de la recherche en archéologie

Résumé. Ce chapitre parle des règles pour la recherche en archéologie, qui sont expliquées dans le code du patrimoine.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Règles pour la recherche archéologique

Résumé. L'article explique que les règles pour le Conseil national de la recherche archéologique et d'autres organismes sont définies dans le code du patrimoine.

Les dispositions relatives au Conseil national de la recherche archéologique, aux commissions territoriales de la recherche archéologique et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives sont fixées par le chapitre V du titre IV du livre V du code du patrimoine.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Règles des fouilles archéologiques

Résumé. Les règles pour les fouilles archéologiques sont expliquées dans le code du patrimoine.

Les conditions dans lesquelles sont autorisées et réalisées les opérations d'archéologie préventive et celles de fouilles sont fixées, respectivement, par le chapitre III du titre II et par le titre III du livre V du code du patrimoine.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Chapitre IV : LA RECHERCHE EN ARCHÉOLOGIE
Article R254-1
Article R254-2