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Titre V

AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE

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Chapitre Ier

DISPOSITIONS RELATIVES À LA GUADELOUPE, LA GUYANE, LA RÉUNION, LA MARTINIQUE ET MAYOTTE

R261-1 — R261-2

Code de la recherche

Chapitre IV : LA RECHERCHE EN ARCHÉOLOGIE

Article R254-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renvoi aux dispositions du code du patrimoine pour la recherche archéologique

Résumé Les règles pour les recherches archéologiques sont dans le code du patrimoine.

Les dispositions relatives au Conseil national de la recherche archéologique, aux commissions territoriales de la recherche archéologique et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives sont fixées par le chapitre V du titre IV du livre V du code du patrimoine.

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Article R254-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'autorisation et de réalisation des opérations d'archéologie préventive et de fouilles

Résumé Les fouilles et recherches archéologiques sont régies par des lois spécifiques.

Les conditions dans lesquelles sont autorisées et réalisées les opérations d'archéologie préventive et celles de fouilles sont fixées, respectivement, par le chapitre III du titre II et par le titre III du livre V du code du patrimoine.

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