Code de la recherche
Titre Ier : ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la recherche et du développement technologique
Résumé. Ce titre décrit comment la recherche et le développement technologique sont organisés, financés et évalués en France.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Titre Ier : ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
Chapitre Ier : POLITIQUES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
Chapitre II : OBJECTIFS ET MOYENS INSTITUTIONNELS DE LA RECHERCHE PUBLIQUE
Chapitre III : PROGRAMMATION DES MOYENS DE LA RECHERCHE PUBLIQUE ET DES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
Chapitre IV : ÉVALUATION DE LA RECHERCHE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR