Code de la recherche

Section 1 : Les services de l'administration centrale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du ministère de la recherche

Résumé. Cette section explique comment le ministère de la recherche est organisé selon un décret de 2014.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Organisation du ministère de la recherche

Résumé. L'organisation du ministère de la recherche suit les règles d'un décret de 2014.

L'administration centrale du ministère de la recherche est organisée conformément aux dispositions du décret n° 2014-133 du 17 février 2014 (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Section 1 : Les services de l'administration centrale
Article D112-1