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Titre Ier

ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

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Les services de l'administration centrale

D112-1

Code de la recherche

Chapitre II : OBJECTIFS ET MOYENS INSTITUTIONNELS DE LA RECHERCHE PUBLIQUE

Section 1 : Les services de l'administration centrale

Section 2 : Les services déconcentrés

Section 3 : Les organismes concourant à la recherche publique