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Livre III

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ

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Chapitre Ier

INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

R2381-1

Code de la commande publique

Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre Ier : INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre II : SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ

Section 1 : Signature du marché

Section 2 : Notification du marché

Chapitre III : AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Section 1 : Modalités de publication

Section 2 : Dispositions particulières relatives au contenu des avis d'attribution

Chapitre IV : CONSERVATION DES INFORMATIONS DU MARCHÉ

Section 1 : Rapport de présentation de la procédure menée par les acheteurs

Section 2 : Durée de conservation

Chapitre V : ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ