Section parente

Section 3

Les modalités d'exercice des fonctions

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Paragraphe 1

Dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit

D911-4 — R911-6

Code de l'éducation

Sous-section 1 : Le temps partiel

Paragraphe 1 : Dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit

Paragraphe 2 : Le temps partiel sur autorisation

Paragraphe 3 : Le temps partiel de droit

Paragraphe 4 : Le temps partiel annualisé