Pour soutenir la capacité d'apprendre et de progresser de tous les élèves des écoles publiques, des établissements publics locaux d'enseignement ainsi que des établissements d'enseignement privés ayant conclu un contrat avec l'Etat, et mettre en œuvre le principe d'inclusion mentionné à l'article L. 111-1 (Le droit à l'éducation pour tous)Art. L.111-1Le droit à l'éducation pour tousL'éducation est une priorité nationale qui vise à garantir l'égalité des chances et la réussite de tous les élèves, en promouvant les valeurs de la République et en assurant un accès équitable à la culture et aux qualifications., ceux-ci bénéficient dans leurs apprentissages scolaires d'un accompagnement pédagogique qui répond à leurs besoins.
Mis en œuvre prioritairement par les enseignants, cet accompagnement porte sur tout type d'apprentissage et comprend notamment des aides appropriées aux difficultés rencontrées.
Les élèves présentant des besoins éducatifs particuliers bénéficient d'un accompagnement pédagogique spécifique en application des dispositions des articles D. 311-13 (Plan d'accompagnement pour élèves avec troubles d'apprentissage)Art. D.311-13Plan d'accompagnement pour élèves avec troubles d'apprentissageLes élèves avec des troubles d'apprentissage peuvent avoir un plan personnalisé pour les aider à suivre les cours, sur avis médical., D. 321-3 (Aides personnalisées à l'école primaire)Art. D.321-3Aides personnalisées à l'école primaireL'école primaire adapte son enseignement pour aider chaque élève à progresser, avec des dispositifs d'aide personnalisés et un suivi régulier. à D. 321-5 (Scolarisation des enfants handicapés)Art. D.321-5Scolarisation des enfants handicapésLes enfants handicapés ou malades sont scolarisés selon un projet personnalisé, élaboré par une équipe spécialisée., D. 321-7 (Aménagements pour les élèves précoces en primaire)Art. D.321-7Aménagements pour les élèves précoces en primaireLes élèves très intelligents ou doués peuvent avancer plus vite dans leur scolarité primaire., D. 321-22 (Organisation pédagogique dans les écoles privées)Art. D.321-22Organisation pédagogique dans les écoles privéesL'article explique comment les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat organisent l'enseignement pour aider chaque élève à progresser, avec des évaluations régulières et des dispositifs d'aide si nécessaire., D. 332-6 (Accompagnement pédagogique personnalisé au collège)Art. D.332-6Accompagnement pédagogique personnalisé au collègeLes collèges offrent un accompagnement personnalisé aux élèves en difficulté ou surdoués, avec des programmes adaptés pour les aider à réussir. à D. 332-8 (Adaptation des formations pour élèves handicapés)Art. D.332-8Adaptation des formations pour élèves handicapésLes collèges peuvent adapter les formations pour les élèves handicapés ou malades, selon un projet personnalisé., D. 333-10 (Adaptation des formations dans certains lycées)Art. D.333-10Adaptation des formations dans certains lycéesCertains lycées peuvent adapter leurs formations pour répondre à des besoins particuliers, comme des talents artistiques ou sportifs, ou des besoins médicaux. et D. 351-1 (Références aux règles d'adaptation pour les élèves handicapés)Art. D.351-1Références aux règles d'adaptation pour les élèves handicapésL'article précise que les règles pour adapter les formations des élèves handicapés ou malades sont définies dans d'autres articles spécifiques. à D. 351-9 (Projet d'accueil individualisé pour élèves malades)Art. D.351-9Projet d'accueil individualisé pour élèves maladesPour les élèves avec des problèmes de santé, un projet d'accueil individualisé peut être mis en place pour adapter leur scolarité..
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