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Titre VIII

Du contrat de louage

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Section 1

Dispositions générales

1800 — 1803

Code civil

Chapitre IV : Du bail à cheptel

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Du cheptel simple

Section 3 : Du cheptel à moitié

Section 4 : Du cheptel donné par le propriétaire à son fermier ou métayer

Paragraphe 1 : Du cheptel donné au fermier

Paragraphe 2 : Du cheptel donné au métayer

Section 5 : Du contrat improprement appelé cheptel