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Chapitre IV

Du bail à cheptel

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Section 2

Du cheptel simple

1804 — 1817

Code civil

Section 1 : Dispositions générales

Article 1800

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du bail à cheptel

Résumé C'est un contrat où on prête des animaux à quelqu'un pour qu'il en prenne soin.

Le bail à cheptel est un contrat par lequel l'une des parties donne à l'autre un fonds de bétail pour le garder, le nourrir et le soigner, sous les conditions convenues entre elles.

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Article 1801

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Types de cheptels

Résumé Il existe différents types de cheptels dans les contrats de bail.

Il y a plusieurs sortes de cheptels :

Le cheptel simple ou ordinaire,

Le cheptel à moitié,

Le cheptel donné au fermier ou au métayer.

Il y a encore une quatrième espèce de contrat improprement appelée cheptel.

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Article 1802

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Définition du cheptel dans les baux à cheptel

Résumé Les animaux qui peuvent se reproduire ou apporter des bénéfices peuvent être inclus dans un bail à cheptel

On peut donner à cheptel toute espèce d'animaux susceptibles de croît ou de profit pour l'agriculture ou le commerce.

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Article 1803

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Règlement des contrats de bail à cheptel en l'absence de conventions particulières

Résumé Sans accord spécial, les baux à cheptel suivent des règles de base.

A défaut de conventions particulières, ces contrats se règlent par les principes qui suivent.

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