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Titre III

De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation

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Section 1

Des droits de l'usufruitier

582 — 599

Code civil

Chapitre Ier : De l'usufruit

Article 578

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition de l'usufruit

Résumé Tu peux utiliser des biens qui ne t'appartiennent pas, mais il faut en prendre soin.

L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.

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Article 579

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Origine de l'usufruit

Résumé L'usufruit est établi par la loi ou par une personne.

L'usufruit est établi par la loi, ou par la volonté de l'homme.

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Article 580

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Établissement de l'usufruit

Résumé L'usufruit peut commencer tout de suite, plus tard ou quand quelque chose d'autre se produit.

L'usufruit peut être établi, ou purement, ou à certain jour, ou à condition.

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Article 581

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Établissement de l'usufruit sur les biens meubles et immeubles

Résumé Un usufruit peut être créé sur tout type de bien.

Il peut être établi sur toute espèce de biens meubles ou immeubles.

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Section 1 : Des droits de l'usufruitier

Section 2 : Des obligations de l'usufruitier

Section 3 : Comment l'usufruit prend fin