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Code civil

Chapitre Ier : De l'usufruit

Article 578

Créé le 21 mars 1804

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition de l'usufruit

Résumé. L'usufruit permet d'utiliser un bien qui appartient à quelqu'un d'autre, mais il faut le garder en bon état.
L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.

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Article 579

Créé le 21 mars 1804

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Origine de l'usufruit

Résumé. L'usufruit peut être créé par la loi ou par une décision humaine.
L'usufruit est établi par la loi, ou par la volonté de l'homme.

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Article 580

Créé le 21 mars 1804

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de début de l'usufruit

Résumé. L'usufruit peut commencer immédiatement, à une date précise ou sous certaines conditions.
L'usufruit peut être établi, ou purement, ou à certain jour, ou à condition.

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Article 581

Créé le 21 mars 1804

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Établissement de l'usufruit sur divers biens

Résumé. L'usufruit peut être établi sur n'importe quel type de bien, qu'il soit meuble ou immeuble.
Il peut être établi sur toute espèce de biens meubles ou immeubles.

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En vigueur depuis le mercredi 21 mars 1804

Chapitre Ier : De l'usufruit
Article 578
Article 579
Article 580
Article 581
Section 1 : Des droits de l'usufruitier
Section 2 : Des obligations de l'usufruitier
Section 3 : Comment l'usufruit prend fin