Arrêté du 9 mars 2026

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

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Adaptations pour le baccalauréat professionnel

Résumé. Ce chapitre explique comment les élèves avec un bac pro peuvent être dispensés de certaines épreuves et comment les règles du baccalauréat sont adaptées pour différentes régions.
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Dispense des unités de mathématiques et prévention santé environnement pour certains candidats

Résumé. Les candidats au baccalauréat professionnel avec une autre spécialité ou un brevet des métiers d'art sont dispensés de passer les unités de mathématiques et de prévention santé environnement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de l'unité économie gestion pour certains candidats

Résumé. Les candidats au bac pro avec une autre spécialité sont dispensés de l'unité économie gestion.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de l'unité de physique-chimie pour certains candidats

Résumé. Les candidats au bac pro avec une autre spécialité sont dispensés de l'unité de physique-chimie s'ils le demandent.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des nouvelles règles de dispense aux territoires d'outre-mer

Résumé. L'arrêté du 9 mars 2026 étend les nouvelles règles d'obtention des dispenses d'épreuves à Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des responsables de l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs et les vice-recteurs sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la liste des diplômes ouvrant droit à dispenser des unités d'enseignement

Résumé. Les diplômes ouvrant droit à dispenser certaines unités d'enseignement sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe I

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2026

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
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