Arrêté du 9 mars 2026

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du CAP

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2026 modifie les règles pour obtenir le CAP, un diplôme professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du CAP

Résumé. Un arrêté modifie les règles du CAP pour mieux adapter la formation aux besoins actuels.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 1 → Version 3
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Art. 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du CAP

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour obtenir le CAP, une certification professionnelle.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 8 bis → Version 1
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Art. 8 bis
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du CAP

Résumé. Un arrêté modifie les règles du CAP pour adapter les formations aux besoins actuels.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 9 → Version 3
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Art. 9

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2026

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4