Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de dispositions antérieures
Résumé. L'article 20 supprime des règles pour les élèves dans différents types d'écoles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 mars 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Sct. Section 1 : Candidats scolarisés dans un établissement public ou privé sous contratArrêté du 8 mars 2021aux candidats en formation professionnelle par la voie de l'apprentissage ou de la formation professionnelle continue au sein d'un établissement public ou privé habilité et inscrits à l'examen selon la modalité du contrôle en cours de formation (articles 6 à 11)Arrêté du 8 mars 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 10 → Version 3Arrêté du 8 mars 2021Art. 11 → Version 2Arrêté du 8 mars 2021Sct. Section 2 : Candidats en formation à distance dans des établissements publics et privés sous contrat (article 12)Arrêté du 8 mars 2021Art. 12 → Version 3Arrêté du 8 mars 2021Sct. Section 3 : Candidats individuels et candidats inscrits dans un établissement privé hors contrat (article 13)Arrêté du 8 mars 2021Art. 13 → Version 2Arrêté du 8 mars 2021Art. 14 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 15 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 16 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 17 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 18 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Art. 20 → Version 1Arrêté du 8 mars 2021Sct. AnnexeArrêté du 8 mars 2021Art. null
- Arrêté du 8 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 1 : Candidats scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat, aux candidats en formation professionnelle par la voie de l'apprentissage ou de la formation professionnelle continue au sein d'un établissement public ou privé habilité et inscrits à l'examen selon la modalité du contrôle en cours de formation (articles 6 à 11), Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Candidats en formation à distance dans des établissements publics et privés sous contrat (article 12), Art. 12, Sct. Section 3 : Candidats individuels et candidats inscrits dans un établissement privé hors contrat (article 13), Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null