Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article annule plusieurs articles et une annexe d'un ancien arrêté, pour les candidats des écoles privées hors contrat.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 10 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 11 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. null
- Arrêté du 18 juin 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. null