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Arrêté du 9 décembre 2011

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. 1, Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : ADMISSIBILITE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18

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Suppression de l'arrêté sur les concours d'entrée à l'ENSIETA

Résumé. L'arrêté du 24 avril 2009 fixant les règles des concours pour l'ENSIETA est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art. 1 : Règles des concours pour l'école d'ingénieurs de l'armementArrêté du 24 avril 2009Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 24 avril 2009Art. 2 : Concours d'entrée à l'ENSIETA
→ Version 2
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. 1, Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : ADMISSIBILITE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18

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