Section précédente

Section suivante

Arrêté du 24 avril 2009

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé1 janvier 2012

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 octobre 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 15 octobre 2004Art. 2 → Version 2Arrêté du 15 octobre 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Sct. TITRE II : ÉPREUVES ÉCRITES ET ADMISSIBILITÉArrêté du 15 octobre 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 10 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Sct. TITRE III : ÉPREUVES ORALES D'ADMISSIONArrêté du 15 octobre 2004Art. 11 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 12 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Sct. TITRE IV : ADMISSIONArrêté du 15 octobre 2004Art. 13 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 14 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 15 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 16 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 17 → Version 2Arrêté du 15 octobre 2004Art. 18 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2004Art. 19 → Version 1
- Arrêté du 15 octobre 2004
Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ÉPREUVES ÉCRITES ET ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : ÉPREUVES ORALES D'ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
Abrogé1 janvier 2012

Créé le 30 avril 2009

Le directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2012

En vigueur du jeudi 30 avril 2009 au samedi 31 décembre 2011

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 17
Article 18