Arrêté du 9 août 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009
Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES, Art. 5, Art. 6, Art. 23, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES, Art. 26, Art. 30, Art. 30-1, Art. 44, Art. 50, Art. 51, Art. 56-1, Art. 61, Art. 63, Art. 7, Art. 28, Art. 20, Art. 54, Art. 67

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Modification des règles de sécurité des téléphériques

Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité et d'exploitation des téléphériques, notamment en ajoutant des mesures pour informer les usagers en cas d'arrêt prolongé et en ajustant les procédures de contrôle et d'inspection.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 août 2009Art. 2 : Définitions des termes pour la sécurité des téléphériques
→ Version 2
Arrêté du 7 août 2009Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION → Version 2Arrêté du 7 août 2009REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES
- Arrêté du 7 août 2009
Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES, Art. 5, Art. 6, Art. 23, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES, Art. 26, Art. 30, Art. 30-1, Art. 44, Art. 50, Art. 51, Art. 56-1, Art. 61, Art. 63, Art. 7, Art. 28, Art. 20, Art. 54, Art. 67

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