Arrêté du 7 août 2009

Article 23

Créé le 19 septembre 2009 · En vigueur depuis le 13 mars 2016

Sans préjudice du e du II de l'article 17, les balanciers ne peuvent être récupérés que s'ils ont été conçus de façon à permettre :

- d'empêcher le déraillement intérieur du câble ;

- le passage des véhicules dans les rattrape-câbles ;

- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ;

- la gestion de la perte de chaque galet ;

- la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent être adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 13 mars 2016

Modifié parArrêté du 3 mars 2016art. 1

Sans préjudice du e du IIde l'article 17, les balanciers ne peuvent être récupérésque s'ils ont été conçusde façon à permettre : \-d'empêcher le déraillement intérieur du câble ; \-le passage des véhiculesdans les rattrape-câbles ;

\- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ; \- la gestionde la pertede chaque galet;

\-la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent êtreadaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

En vigueur du dimanche 21 août 2011 au samedi 12 mars 2016

Modifié parArrêté du 9 août 2011art. 1

Les balanciers ne peuvent être récupérés que si les exigences suivantes sont satisfaites : a) Les extrémités des trains de galets doivent être équipées d'anti-dérailleurs vers l'axe de la ligne. Ceux-ci doivent être conçus de façon à ne pas endommager le câble porteur-tracteur lors de son passage et de telle manière que les attaches ne puissent s'y accrocher ; b) Les trains de galets doivent être équipés de rattrape-câbles qui permettent le passage d'une attache. La mobilité du train de galets ne doit pas entraver le bon fonctionnement du rattrape-câble ni le passage correct de l'attache dans celui-ci ; c) Les trains de galets doivent être équipés à l'entrée de dispositifs de sécurité provoquant l'arrêt automatique de l'installation en cas de déraillement. Les trains de plus de quatre galets doivent être également équipés de tels dispositifs à la sortie. Ces dispositifs doivent fonctionner même si le câble passe en dehors du rattrape-câble ; d) Pour les balanciers support, laperte du galet d'entrée ou l'usure anormale de la garniture suite au blocage du galet d'entrée ne doit pas conduire à l'accrochage d'une attache. Un dispositif de détection du blocage ou de la perte du galet ou des conséquences de ces événements répond à cette disposition.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions des alinéas a à d sont adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au samedi 20 août 2011

Les balanciers ne peuvent être récupérés que si les exigences suivantes sont satisfaites :
a) Les extrémités des trains de galets doivent être équipées d'anti-dérailleurs vers l'axe de la ligne. Ceux-ci doivent être conçus de façon à ne pas endommager le câble porteur-tracteur lors de son passage et de telle manière que les attaches ne puissent s'y accrocher ;
b) Les trains de galets doivent être équipés de rattrape-câbles qui permettent le passage d'une attache. La mobilité du train de galets ne doit pas entraver le bon fonctionnement du rattrape-câble ni le passage correct de l'attache dans celui-ci ;
c) Les trains de galets doivent être équipés à l'entrée de dispositifs de sécurité provoquant l'arrêt automatique de l'installation en cas de déraillement. Les trains de plus de quatre galets doivent être également équipés de tels dispositifs à la sortie. Ces dispositifs doivent fonctionner même si le câble passe en dehors du rattrape-câble ;
d) La perte du galet d'entrée ou l'usure anormale de la garniture suite au blocage du galet d'entrée ne doit pas conduire à l'accrochage d'une attache. Un dispositif de détection du blocage ou de la perte du galet d'entrée ou des conséquences de ces événements répond à cette disposition.