La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports,
Vu l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 7 août 2009 > > Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES, Art. 5, Art. 6, Art. 23, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES, Art. 26, Art. 30, Art. 30-1, Art. 44, Art. 50, Art. 51, Art. 56-1, Art. 61, Art. 63, Art. 7, Art. 28, Art. 20, Art. 54, Art. 67 > >
1 version
2 créés
18 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 septembre 2010 > > Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52 > >
1 version
14 modifiés
Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 août 2011.
Le ministre auprès de la ministre de l'écologie,
du développement durable,
des transports et du logement,
chargé des transports,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des infrastructures, des transports
et de la mer :
Le chef du service
de l'administration générale
et de la stratégie,
L. Tapadinhas
La ministre de l'écologie,
du développement durable,
des transports et du logement,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des infrastructures, des transports
et de la mer :
Le chef du service
de l'administration générale
et de la stratégie,
L. Tapadinhas