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Arrêté du 9 août 2011

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports,

Vu l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;

Vu l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme,

Arrêtent :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 août 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Sct. CHAPITRE II : CONCEPTIONArrêté du 7 août 2009REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUESArrêté du 7 août 2009Art. 5 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 6 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 23 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATIONArrêté du 7 août 2009MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUESArrêté du 7 août 2009Art. 26 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 30 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 30-1 → Version 1Arrêté du 7 août 2009Art. 44 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 50 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 51 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 56-1 → Version 1Arrêté du 7 août 2009Art. 61 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 63 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 7 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 28 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 20 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 54 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 67 → Version 3
- Arrêté du 7 août 2009
Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES, Art. 5, Art. 6, Art. 23, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES, Art. 26, Art. 30, Art. 30-1, Art. 44, Art. 50, Art. 51, Art. 56-1, Art. 61, Art. 63, Art. 7, Art. 28, Art. 20, Art. 54, Art. 67

1 version

2 créés

18 modifiés

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 septembre 2010Art. 2 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Sct. CHAPITRE II : CONCEPTIONArrêté du 29 septembre 2010REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTSArrêté du 29 septembre 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 21 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 25 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 26 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 27 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 31 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 34 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATIONArrêté du 29 septembre 2010MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTSArrêté du 29 septembre 2010Art. 37 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 39 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 50 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2010Art. 52 → Version 2
- Arrêté du 29 septembre 2010
Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52

1 version

14 modifiés

Article 3

Créé le 21 août 2011

Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 9 août 2011.

Le ministre auprès de la ministre de l'écologie,

du développement durable,

des transports et du logement,

chargé des transports,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des infrastructures, des transports

et de la mer :

Le chef du service

de l'administration générale

et de la stratégie,

L. Tapadinhas

La ministre de l'écologie,

du développement durable,

des transports et du logement,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des infrastructures, des transports

et de la mer :

Le chef du service

de l'administration générale

et de la stratégie,

L. Tapadinhas

En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011

Arrêté du 9 août 2011
Article 1
Article 2
Article 3