Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de sécurité pour les tapis roulants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision terminologique et mise à jour des référencesArrêté du 29 septembre 2010Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION : Règles de sécurité pour les tapis roulants
→ Version 2Arrêté du 29 septembre 2010REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52