Arrêté du 9 août 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2010

Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52

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Modification des règles de sécurité pour les tapis roulants

Résumé. L'arrêté modifie les règles de conception, d'exploitation et de maintenance des tapis roulants pour améliorer la sécurité des usagers.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 septembre 2010Art. 2 : Définitions des termes techniques pour les tapis roulants
→ Version 2 : Précision terminologique et mise à jour des références
Arrêté du 29 septembre 2010Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION : Règles de sécurité pour les tapis roulants
→ Version 2
Arrêté du 29 septembre 2010REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS
- Arrêté du 29 septembre 2010
Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52

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