Arrêté du 7 août 2009
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES
En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES→CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES
En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au samedi 20 août 2011
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES
SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT
SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL
SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION