Article 1
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JORF n°0246 du 23 octobre 2014
ARRÊTÉ du 8 octobre 2014
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 216-3, L. 75-10-1 et D. 75-10-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 1 > >
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1 modifié
1 cité
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Sct. Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 21 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 23 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Sct. Section 2 : Le diplôme national d'art, Art. 24, Art. 25 > >
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3 modifiés
Article 9
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques, Art. 26, Art. 27 > >
1 version
3 abrogés
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 32 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 33 > >
1 version
1 abrogé
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. 35 > >
1 version
1 modifié
Article 13
La première partie (I) de l'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
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Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2013 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 15
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015.
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Article 16
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 octobre 2014.
Fleur Pellerin