A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2013Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiquesArrêté du 16 juillet 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 16 juillet 2013Art. 27 → Version 1
- Arrêté du 16 juillet 2013Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques, Art. 26, Art. 27