Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un supplément au diplôme
Résumé. Le diplôme mentionne maintenant l'option et la mention suivie par l'étudiant, ainsi qu'un supplément au diplôme.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2013Art. 23 : Contenu du diplôme national d'art
→ Version 2 : Ajout du supplément au diplôme
→ Version 2 : Ajout du supplément au diplôme
- Arrêté du 16 juillet 2013Art. 23