ARRÊTÉ du 8 octobre 2014

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juillet 2013Sct. Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique
- Arrêté du 16 juillet 2013
Sct. Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique

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