ARRÊTÉ du 8 octobre 2014

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 16 juillet 2013 susvisé (Réforme de l'enseignement supérieur en arts plastiques) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de l'organisation des cycles d'enseignement supérieur d'arts plastiques) à 14 (Modification du programme d'arts plastiques) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Modification des règles d'enseignement des arts plastiques

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour changer les règles des études d'arts plastiques.

L'arrêté du 16 juillet 2013 susvisé (Réforme de l'enseignement supérieur en arts plastiques) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de l'organisation des cycles d'enseignement supérieur d'arts plastiques) à 14 (Modification du programme d'arts plastiques) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Source : Légifrance