En vigueur depuis le 1 septembre 2015
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Modification des règles d'enseignement des arts plastiques
L'arrêté du 16 juillet 2013 susvisé (Réforme de l'enseignement supérieur en arts plastiques) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de l'organisation des cycles d'enseignement supérieur d'arts plastiques) à 14 (Modification du programme d'arts plastiques) du présent arrêté.