Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 5 > >
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Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'accord du 24 février 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne ;
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 334-23, D. 334-24 et D. 421-143-1 à D. 421-143-5 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 mars 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 7 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 9 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 11 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 12 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 13 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 14 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 17 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. 18 > >
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Les deux annexes au présent arrêté sont annexées à l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 avril 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer