Abrogé par Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 23
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 20 juillet 2016
Les élèves scolarisés dans les sections Esabac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre de l'Esabac.