La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 312-9-1 ;

Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur, notamment son article 2 ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « charpente-couverture » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aménagement finition » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe du bâtiment : façade, étanchéité » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisations des outillages de mise en forme des matériaux » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « géomètre topographe » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « mise en forme des matériaux par forgeage » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteur à combustion interne » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « opticien lunetier » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « système constructif bois et habitat » ;

Vu l'arrêté du 9 octobre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 17 octobre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « productique textile » ;

Vu l'arrêté du 2 avril 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « géologie appliquée » ;

Vu l'arrêté du 19 mars 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « peintures, encres et adhésifs » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « génie optique » ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « agencement de l'environnement architectural » ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant technique d'ingénieur » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « constructions métalliques » ;

Vu l'arrêté du 28 août 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « construction navale » ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries papetières » ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « domotique » ;

Vu l'arrêté du 31 août 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluide énergie environnement » ;

Vu l'arrêté du 8 septembre 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention » ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion des organisations » ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et économie de la construction » ;

Vu l'arrêté du 6 août 2001 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2002 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2002 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design d'espace » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication et industrie graphique » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » ;

Vu l'arrêté 23 septembre 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes électroniques » ;

Vu l'arrêté du 25 juin 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyse et contrôle » ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception de produits industriels » ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de produits » ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « électrotechnique » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industrialisation de produits mécaniques » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance industrielle » ;

Vu l'arrêté du 14 septembre 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries plastiques europlastic à référentiel commun européen » ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « biotechnologie » ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « analyse de biologie médicale » ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « après-vente automobile » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de communication espace et volume » ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation des systèmes automatiques » ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode : vêtement » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode : chaussure, maroquinerie » ;

Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, cosmétique, parfumerie » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de carrosserie » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « chimie-biochimie, environnement » en date du 10 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « arts appliqués » en date du 14 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métiers de la mode et des industries connexes » en date du 15 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » en date du 24 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « bâtiment, travaux publics et matériaux de construction » en date du 25 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » en date du 28 janvier 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « communication graphique et audiovisuel » en date du 4 février 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » en date du 22 février 2013 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « secteurs sanitaire et social » en date du 12 avril 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date 13 mai 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date 16 mai 2013,

Arrête :

Fait le 4 juin 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes I et II seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 4 juillet 2013, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.