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Arrêté du 2 septembre 1993

FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO-INDUSTRIES

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS CREE PAR L'ARRETE DU 02-09-1993 SONT FIXEES PAR LE DECRET 86496 DU 14-03-1986 ET LES ANNEXES I ET II DU PRESENT ARRETE.

LA 1ERE SESSION DU BTS AURA LIEU EN 1995.

Arrêté du 2 septembre 1993