TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS CREE PAR L'ARRETE DU 02-09-1993 SONT FIXEES PAR LE DECRET 86496 DU 14-03-1986 ET LES ANNEXES I ET II DU PRESENT ARRETE.

LA 1ERE SESSION DU BTS AURA LIEU EN 1995.