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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'articles de l'arrêté du 8 juin 2004
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur la formation et les examens.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE LIMINAIREArrêté du 8 juin 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE Ier : ACCÈS A LA FORMATIONArrêté du 8 juin 2004Art. 2 → Version 4Arrêté du 8 juin 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATIONArrêté du 8 juin 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 5 → Version 3Arrêté du 8 juin 2004Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATIONArrêté du 8 juin 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 10 → Version 3Arrêté du 8 juin 2004Art. 11 → Version 3Arrêté du 8 juin 2004Art. 12 → Version 2Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE IV : CONTRÔLE PÉDAGOGIQUE ET AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATIONArrêté du 8 juin 2004Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 14 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 15 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 16 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. 17 → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Sct. AnnexesArrêté du 8 juin 2004Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 8 juin 2004Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 8 juin 2004Sct. TITRE LIMINAIRE , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS A LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : CONTRÔLE PÉDAGOGIQUE ET AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV