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Titre VI

DISPOSITIONS FINALES

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JORF n°0202 du 1 septembre 2022

Article 20

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation d'articles de l'arrêté du 8 juin 2004

Résumé Cet article annule des règles anciennes sur la formation et les examens.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juin 2004 > > Sct. TITRE LIMINAIRE , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS A LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : CONTRÔLE PÉDAGOGIQUE ET AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 juin 2004

Sct. TITRE LIMINAIRE , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS A LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : CONTRÔLE PÉDAGOGIQUE ET AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV