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Simplification de la direction de l'IESR
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 717-1 ('Grands établissements' dans l'enseignement supérieur) ;
Vu le décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 relatif à l'Ecole pratiques des hautes études, notamment l'article 15 ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions ;
Vu l'avis du comité technique paritaire de l'Ecole pratique des hautes études en date du 6 avril 2010 ;
Vu l'avis du conseil d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 7 avril 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 7
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 8, Art. 9, Art. 11
1 version
3 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 10
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 19 mai 2010
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le président de l'Ecole pratique des hautes études sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 3 mai 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
P. Hetzel
En vigueur depuis le mercredi 19 mai 2010