Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil de direction
Résumé. L'arrêté modifie la composition du conseil de direction de l'IESR en ajoutant des représentants et en réduisant le nombre de personnalités qualifiées extérieures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 6