Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la direction de l'IESR
Résumé. L'IESR est désormais dirigé par un conseil de direction et un directeur, sans comité d'orientation scientifique ni directeur adjoint.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 3