En vigueur depuis le 16 mars 2006 · Dernière version le 1 juillet 2021
L'IREL est administré par un conseil de direction. Il est dirigé par un directeur.
Arrêté du 6 mars 2006
L'IREL est administré par un conseil de direction. Il est dirigé par un directeur.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 16 mars 2006 · Dernière version le 1 juillet 2021
L'IREL est administré par un conseil de direction. Il est dirigé par un directeur.
En vigueur depuis le jeudi 1 juillet 2021
Modifié parArrêté du 19 avril 2021art. 1 : Création de l'Institut d'étude des religions et de la laïcité
En vigueur du mercredi 19 mai 2010 au mercredi 30 juin 2021
Modifié parArrêté du 3 mai 2010art. 1 : Simplification de la direction de l'IESR
En vigueur du jeudi 16 mars 2006 au mardi 18 mai 2010
Source : Légifrance