Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur le réseau régional et le comité d'orientation scientifique de l'IESR
Résumé. L'arrêté supprime les règles sur le réseau régional et le comité d'orientation scientifique de l'IESR.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2006Art. 8Arrêté du 6 mars 2006Art. 9Arrêté du 6 mars 2006Art. 11
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 8, Art. 9, Art. 11