Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions du directeur de l'IESR
Résumé. Le directeur de l'IESR met en œuvre les décisions du conseil de direction, gère le budget et la gestion courante, et soumet le règlement intérieur à l'approbation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2006Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 10