Arrêté du 6 mars 2006

Article 9

Abrogé19 mai 2010

Créé le 16 mars 2006

Le comité d'orientation scientifique contribue à la définition des orientations scientifiques de l'IESR. Il donne notamment son avis sur les projets européens de l'IESR.
Il élit son président en son sein, selon des modalités qui sont définies par le règlement intérieur.
Il se réunit au moins une fois par an, à l'initiative de son président ou de la moitié de ses membres ; son président fixe l'ordre du jour du comité en accord avec le directeur de l'IESR.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 19 mai 2010

Abrogé parArrêté du 3 mai 2010art. 5

En vigueur du jeudi 16 mars 2006 au mardi 18 mai 2010

Le comité d'orientation scientifique contribue à la définition des orientations scientifiques de l'IESR. Il donne notamment son avis sur les projets européens de l'IESR.
Il élit son président en son sein, selon des modalités qui sont définies par le règlement intérieur.
Il se réunit au moins une fois par an, à l'initiative de son président ou de la moitié de ses membres ; son président fixe l'ordre du jour du comité en accord avec le directeur de l'IESR.