Arrêté du 6 mars 2006

Article 10

Créé le 16 mars 2006 · En vigueur depuis le 27 juin 2026

Le directeur de l'IREL met en oeuvre les délibérations du conseil de direction, prépare le budget, l'exécute, assure la gestion ordinaire de l'IREL et soumet le règlement intérieur de celui-ci à l'approbation du conseil de direction. Pour ce faire, il peut constituer un bureau dont il choisit les membres pour l'assister. En outre, il présente annuellement au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études un rapport sur les activités et le budget de l'IREL.

Les attributions du directeur adjoint sont définies par le règlement intérieur de l'IREL.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 juin 2026

Modifié parArrêté du 22 mai 2026art. 5

Le directeur de l'IRELmet en oeuvre les délibérations du conseil de direction, prépare le budget, l'exécute, assure la gestion ordinaire de l'IREL et soumet le règlement intérieur de celui-ci à l'approbation du conseil de direction. Pour ce faire, il peut constituer un bureau dont il choisit les membres pour l'assister. En outre, ilprésente annuellement au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études un rapport sur les activités et le budget de l'IREL.

Les attributions du directeur adjoint sont définies par le règlement

En vigueur du jeudi 1 juillet 2021 au vendredi 26 juin 2026

Modifié parArrêté du 19 avril 2021art. 1

Le directeur de l'IREL, assisté d'un bureau dont il choisit les membres, met en oeuvre les délibérations du conseil de direction, prépare le budget, l'exécute, assure la gestion ordinaire de l'IREL et soumet le règlement intérieur de celui-ci à l'approbation du conseil de direction. Il présente annuellement au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études un rapport sur les activités et le budget de l'IREL.

Les attributions du directeur adjoint sont définies par le règlement intérieur de l'IREL.

En vigueur du mercredi 19 mai 2010 au mercredi 30 juin 2021

Modifié parArrêté du 3 mai 2010art. 6

Le directeur de l'IESR, assisté d'un bureau dont il choisit les membres, met en oeuvre les délibérations du conseil de direction, prépare le budget, l'exécute, assure la gestion ordinaire de l'IESR et soumet le règlement intérieur de celui-ci à l'approbation du conseil de direction. Il présente annuellement au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études un rapport sur les activités et le budget de l'IESR.

Les attributions du directeur adjoint sont définies par le règlement

En vigueur du jeudi 16 mars 2006 au mardi 18 mai 2010

Le directeur de l'IESR, assisté de son adjoint et d'un bureau dont il choisit les membres, met en oeuvre les délibérations du conseil de direction, prépare le budget, l'exécute, assure la gestion ordinaire de l'IESR et soumet le règlement intérieur de celui-ci à l'approbation du conseil de direction. Il présente annuellement au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études un rapport sur les activités et le budget de l'IESR.
Les attributions du directeur adjoint sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.