JORF n°63 du 15 mars 2006

Article 11

Article 11

Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.


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Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.