Arrêté du 6 mars 2006

Article 11

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Article 11

Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.

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Abrogé19 mai 2010

Créé le 16 mars 2006 · Abrogé le 19 mai 2010

Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mars 2006 au mardi 18 mai 2010

Source : Légifrance