Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles et annexes des arrêtés de 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 5 janvier 2010Art. 2 : Certificat de spécialisation en natation en eau libreArrêté du 5 janvier 2010Art. 3 : Conditions d'entrée en formation de natation en eau libre
- Arrêté du 5 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8