Arrêté du 3 janvier 2022

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 janvier 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

- Arrêté du 15 mars 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

- Arrêté du 15 mars 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Suppression d'articles et annexes des arrêtés de 2010

Résumé. L'arrêté du 3 janvier 2022 supprime plusieurs articles et annexes des arrêtés de 2010.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 janvier 2010Art. 1 : Création d'un certificat de spécialisation en natation avec palmes
→ Version 2
Arrêté du 5 janvier 2010Art. 2 : Certificat de spécialisation en natation en eau libreArrêté du 5 janvier 2010Art. 3 : Conditions d'entrée en formation de natation en eau libre
- Arrêté du 5 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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