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Arrêté du 3 janvier 2022

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-26, D. 212-42 et D. 212-58,

Arrête :

Article 1

Créé le 15 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'arrêtés concernant des unités capitalisables complémentaires

Résumé. À partir du 1er février 2022, des anciens règlements sur des modules de sport supplémentaires sont supprimés.

Les arrêtés suivants portant création d'unités capitalisables complémentaires sont abrogés à compter du 1er février 2022 :

  • arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " rugby à XIII " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
  • arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " culturisme " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

15 abrogés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrégation de divers articles d'arrêtés antérieurs

Résumé. Cet article supprime des règles anciennes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 janvier 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 5 janvier 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 5 janvier 2010Sct. AnnexesArrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Sct. AnnexesArrêté du 15 mars 2010Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 5 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

1 version

31 abrogés

Article 3

Créé le 15 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 janvier 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le samedi 15 janvier 2022

Arrêté du 3 janvier 2022
Article 1
Article 2
Article 3